Déposée le 27 novembre 1990 par monsieur DUDON Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TIBURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur DUDON Jean-Paul domicilié(e) 7 rue des Paysans, 64320 ANGAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.
La marque TIBURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DUDON Jean-Paul - 7 rue des Paysans, 64320 ANGAIS - France
CABINET NONY CIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Lampes.Bijouterie véritable ou de fantaisie;pendules, montres, bijoux.Vêtements en cuir, en tissus naturels, en tissus synthétiques, maroquinerie, bagages.Accessoires pour la maison, à savoir;appliques murales décoratives, objets d'art, cadres, figurines, statuettes, corbeilles, étagères, ivoire brut ou mi-ouvré, lutrin, miroirs, porte-parapluies, porte-revues, porte-manteaux. Chaussures hommes et femmes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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